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Glossaire
L’Établissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges Daumézon, situé au nord de l’agglomération orléanaise, assure la prise en charge des troubles psychiques au sein de la population des 678 722 habitants du Loiret (source INSEE 2019).
Engagé dans une approche centrée sur le rétablissement, l’établissement s’appuie sur un large réseau de 40 structures extra-hospitalières, dont 12 CMP pour adultes et 7 CMP pour enfants et adolescents, d’un ensemble d’unités de soins spécifiques (équipes mobiles, centre support régional de la réhabilitation psychosociale, centre départemental de psychotrauma, centre régional de psychoéducation des aidants BREF, éducation thérapeutique, addiction aux écrans et thérapies familiales), répartis sur tout le territoire.
Près de 80 % des patients sont pris en charge en ambulatoire, tandis qu’environ 190 lits sont dédiés à l’hospitalisation complète. Ses 1 200 professionnels de santé accompagnent chaque année près de 18 800 patients au sein de cinq pôles cliniques :
L’EPSM Daumézon compte 5 pôles d’activité clinique
L’EPSM contribue activement au développement de l’universitarisation de la psychiatrie en région Centre-Val de Loire avec pour le moment trois professeurs des universités-praticiens hospitaliers (PUPH) nommés : le Pr Tripi pour la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, le Pr Mallet pour la psychiatrie de l’adulte et le Pr Serreau pour l’addictologie. Leur présence favorise l’intégration de la recherche, l’émergence de pratiques de soins innovantes ainsi que la formation des futurs psychiatres.
Les équipes ont pour vocation de s’étoffer avec l’intégration de professionnels universitaires, médicaux et non-médicaux engagés dans le soin, la formation et la recherche universitaire en santé mentale.
L’Établissement Public de Santé Mentale (EPSM) est administré par un Conseil de surveillance, conformément aux dispositions du Code de la santé publique. Celui-ci se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement, exerce un contrôle permanent sur sa gestion et sa situation financière, et délibère notamment sur l’organisation des activités et des structures internes. Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements. Il donne son avis sur la politique d’amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins. Il est présidé par le Docteur François Rollin.
Conformément à la loi « Hôpital, Patients, Santé, Territoire » du 21 juillet 2009, le Conseil de Surveillance comprend trois catégories de membres : des représentants des collectivités territoriales, des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers, des personnes qualifiées et des représentants des usagers.
Le Directoire est un organe collégial qui approuve le projet médical, prépare le projet d’établissement, conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il est présidé par le directeur et le président de la CME (commission médicale d’établissement) est son vice-président.
La Direction générale assure la conduite de l’établissement, son pilotage stratégique et opérationnel. Elle s’appuie sur un Directoire, organe collégial qui participe à l’élaboration du projet d’établissement et du projet médical, et accompagne la direction dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Depuis le 1er janvier 2023, les instances représentatives du personnel de la Fonction publique hospitalière ont été réorganisées conformément à la loi du 6 août 2019 et au décret n°2021‑1570 du 3 décembre 2021, fusionnant les anciens CTE et CHSCT en une instance unique : le Comité Social d’Établissement (CSE).
Le CSE est l’instance unique compétente pour examiner les questions collectives de travail, l’organisation des services, les effectifs, la politique RH, ainsi que les conditions de travail et la prévention des risques professionnels. Il se réunit au minimum une fois par trimestre. Cette instance vise à renforcer une approche intégrée des politiques de ressources humaines et des conditions de travail, conformément aux orientations nationales.
Au-delà de 200 agents, la création d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT) est obligatoire. Cette formation, adossée au CSE, assure le suivi des risques professionnels, conseille sur les mesures de prévention et peut se décliner en formations spécialisées de site selon l’organisation de l’établissement ou les risques identifiés.
La CME participe à l’élaboration de la politique médicale et donne son avis sur les projets d’organisation des activités médicales. Composée de représentant des praticiens hospitaliers, elle contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, et des projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Elle est consultée sur le projet médical, les investissements, le développement professionnel continu. Le Docteur Maher Ayzouki préside la commission médicale d’établissement (CME). Le Docteur Magis et le Professeur Tripi en sont vice-présidents.
La CDU veille au respect des droits des usagers, à la qualité de l’accueil et de la prise en charge, et émet des propositions visant à améliorer les pratiques et les parcours.
La CSIRMT contribue à l’organisation générale des soins, participe au projet de soins et représente les professionnels paramédicaux. Elle est composée de représentants élus de différentes catégories de personnels qui participent à la mise en œuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique et présidée par le Directeur des soins.
L’établissement s’appuie également sur des instances techniques et spécialisées, telles que :